Mentions légales

 

Éditeur du site www.cartonseng.fr
SEWAPACK
Adresse postale : 9 rue Maryse Bastié 67500 Haguenau
Téléphone : 03.88.05.90.85

Responsable éditorial : Serge WAHL

Hébergement : WIX.com 40 Namal Tel Aviv 6350671 Israël

Crédits : Réalisation du site : Sewapack
 

Crédits photos : Les photos utilisées sur le site sont libres de droit. 

 

Droit d’auteur : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ce site est la propriété exclusive de Sewapack, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et représentations iconographiques et photographiques.

La création de liens hypertexte vers la page d’accueil ou/et les pages internes est autorisée à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelques supports que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Serge WAHL, Directeur de la Publication, et constituerait une contrefaçon sanctionnée aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Néanmoins, la reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

- Gratuité de diffusion

- Respect de l’intégrité des documents reproduits (ni altération, ni modification) ;

- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient d’un site Internet propriété de Sewapack. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer. 

Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

Données personnelles : Les seules données personnelles susceptibles d’être collectées sont des adresses de courrier électronique. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant recevoir une réponse à leurs mails. Le site s’engage à réserver ces adresses à ce seul usage et garantit la confidentialité de ces données, qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce. 

Droit d’accès, de modification et de suppression : Conformément à la loi “ Informatique et Libertés ” (articles 32 à 42) du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courriel ou par courrier postal.

Contact : Pour toute question, réaction, suggestion concernant le site, nous vous invitons à nous envoyer un courriel à contact@sewapack.fr